Conditions générales de vente.

Article 1 — Identité de l’entreprise

• Raison sociale : [à compléter]
• Forme juridique : [à compléter]
• Adresse : [à compléter]
• SIRET : [à compléter]
• Téléphone : [à compléter]
• E-mail : [à compléter]

(Voir également nos Mentions légales pour l’ensemble des informations relatives à l’entreprise.)

Article 2 — Prestations proposées

[Nom de l’entreprise] propose diverses prestations de bien-être, notamment des massages et soins de spa, dont le détail (description, durée, tarif) est présenté sur le site.

Les prestations proposées sont les suivantes : [à compléter — liste ou catégories de prestations, ex : massages relaxants, soins du visage, gommages, etc.]

Les photographies et descriptions illustrant les prestations sur le site n’ont pas de valeur contractuelle.

Prestations de bien-être, non médicales. Les massages et soins proposés sont des prestations de confort et de bien-être. Ils ne se substituent en aucun cas à un acte médical ou paramédical et ne sauraient constituer un diagnostic, un traitement ou un suivi médical.

Article 3 — Prix

Les prix des prestations sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC) (ou « TVA non applicable, article 293 B du CGI » si vous êtes en franchise en base — à adapter selon votre statut).

Douce Bulle se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable est celui en vigueur au moment de la réservation.

Article 4 — Réservation en ligne

4.1 Modalités de réservation

Le client peut réserver une prestation directement en ligne via le système de réservation disponible sur le site, en sélectionnant :

• La prestation souhaitée
• La date et l’heure du rendez-vous
• Ses coordonnées

4.2 Confirmation de réservation

Toute réservation effectuée en ligne fait l’objet d’une confirmation [à compléter — par e-mail / SMS / les deux] envoyée au client dans un délai de [à compléter — ex : quelques minutes].

Il appartient au client de vérifier l’exactitude des informations saisies lors de la réservation (date, heure, prestation, coordonnées).

4.3 Paiement

[À compléter selon votre fonctionnement — conserver uniquement l’option applicable et supprimer les autres :]

• Le paiement s’effectue intégralement en ligne au moment de la réservation.
• Un acompte de [à compléter — montant ou %] est demandé au moment de la réservation, le solde étant réglé sur place le jour de la prestation.
• Aucun paiement n’est requis en ligne ; le règlement s’effectue intégralement sur place, le jour du rendez-vous.

Les moyens de paiement acceptés sont : [à compléter — carte bancaire, espèces, chèque, etc.]

Le paiement en ligne est sécurisé via [à compléter — nom du prestataire de paiement, ex : Stripe, PayPal, le logiciel de réservation utilisé, etc.].

Article 5 — Annulation, modification et retard

5.1 Annulation ou modification par le client

Le client peut annuler ou modifier sa réservation dans les conditions suivantes :

• Annulation gratuite possible jusqu’à [à compléter — ex : 24h, 48h] avant l’heure du rendez-vous.
• Passé ce délai, [à compléter — conséquence : ex : « l’acompte versé reste acquis à [Nom de l’entreprise] » / « des frais d’annulation de [X] € ou [X] % du montant de la prestation seront appliqués » / « la prestation sera considérée comme due »].
• En cas d’absence du client au rendez-vous (« no-show ») sans annulation préalable, [à compléter — ex : « la totalité de la prestation reste due » / « l’acompte est perdu »].

L’annulation ou la modification peut s’effectuer : [à compléter — via l’interface de réservation en ligne / par téléphone / par e-mail], au plus tard dans les délais mentionnés ci-dessus.

5.2 Retard du client

En cas de retard du client, la prestation pourra être écourtée afin de ne pas impacter les rendez-vous suivants, sans réduction du tarif initialement prévu. Au-delà de [à compléter — ex : 15 minutes] de retard, [Nom de l’entreprise] se réserve le droit d’annuler le rendez-vous, celui-ci pouvant être considéré comme dû dans les conditions de l’article 5.1.

5.3 Annulation ou modification par Douce Bulle

En cas d’empêchement exceptionnel (maladie, indisponibilité d’un praticien, etc.), Douce Bulle se réserve le droit d’annuler ou de reporter un rendez-vous, en prévenant le client dans les meilleurs délais. Dans ce cas, le client se verra proposer un nouveau rendez-vous ou, à défaut d’accord, le remboursement intégral des sommes versées.

Article 6 — Absence de droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de prestation de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur, ainsi que pour les prestations de services d’hébergement, de restauration, de loisirs ou d’activités devant être fournies à une date ou selon une périodicité déterminée.

Les réservations de créneaux de massage ou de soin, fournies à une date et une heure déterminées, relèvent de cette exception. En conséquence, le client ne bénéficie pas du droit de rétractation de 14 jours prévu par le Code de la consommation pour les réservations effectuées sur le site.

Les conditions d’annulation applicables sont celles précisées à l’article 5 des présentes CGV.

Article 7 — Conditions d’accès et contre-indications

7.1 Âge minimum

L’accès aux prestations est réservé aux personnes âgées de [à compléter — ex : 16 ans, 18 ans] et plus. [À compléter, le cas échéant : « Les mineurs de [X] à [X] ans doivent être accompagnés d’un adulte responsable et munis d’une autorisation parentale. »]

7.2 Contre-indications et état de santé

Certains soins peuvent être déconseillés ou contre-indiqués en cas de :

• Grossesse (selon le type de soin)
• Pathologies cardiaques, circulatoires ou dermatologiques
• Interventions chirurgicales récentes
• [à compléter — autres contre-indications propres à vos soins]

Il appartient au client d’informer Douce Bulle de tout élément de santé pertinent avant la prestation.

Douce Bulle se réserve le droit de refuser ou d’adapter une prestation si l’état de santé du client déclaré ou constaté le justifie, sans que cela ouvre droit à indemnisation, un avoir ou un report de rendez-vous pouvant être proposé selon les circonstances.

7.3 Comportement

[Nom de l’entreprise] se réserve le droit de refuser l’accès à ses locaux ou d’interrompre une prestation en cas de comportement inapproprié, irrespectueux ou contraire aux bonnes mœurs de la part du client.

Article 8 — Responsabilité

[Nom de l’entreprise] s’engage à exécuter ses prestations avec soin et conformément aux règles de l’art. Sa responsabilité ne saurait toutefois être engagée en cas de réaction imprévisible liée à un état de santé non signalé par le client, ou en cas de force majeure.

Le client est seul responsable des objets de valeur qu’il pourrait apporter dans les locaux ; Douce Bulle décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration.

Article 9 — Réclamations et médiation

Pour toute réclamation, le client peut contacter Douce Bulle à l’adresse suivante : contact@doucebulle.fr.

Conformément aux articles L616-1 et R616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu directement avec Douce Bulle, le client peut recourir gratuitement au service de médiation suivant :

• Médiateur de la consommation : [à compléter — nom et coordonnées complètes du médiateur agréé]

Article 10 — Données personnelles

Les informations recueillies dans le cadre de la réservation en ligne (identité, coordonnées, éventuellement informations de santé pertinentes) font l’objet d’un traitement décrit dans notre Politique de confidentialité (lien à insérer).

Article 11 — Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable (notamment via le médiateur mentionné à l’article 9), les tribunaux français compétents seront ceux du lieu du siège social de Douce Bulle, sauf disposition légale contraire applicable aux litiges de consommation.