Politique de confidentialité.

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données collectées sur le site est :

• Raison sociale : Douce Bulle
• Adresse : [à compléter]
• E-mail : [à compléter]
• Téléphone : [à compléter]

(Si vous avez désigné un délégué à la protection des données (DPO), ajoutez ici ses coordonnées. Ce n’est en général pas obligatoire pour un institut de taille modeste, sauf traitement à grande échelle de données sensibles.)

2. Données collectées

Selon vos interactions avec le site, nous sommes susceptibles de collecter les données suivantes :

2.1 Données liées à la réservation en ligne

• Nom, prénom
• Adresse e-mail
• Numéro de téléphone
• Date et prestation réservée
• [à compléter — le cas échéant : informations de santé pertinentes / contre-indications, si vous collectez ce type d’information avant le rendez-vous]

2.2 Données liées au paiement en ligne

• [à compléter, le cas échéant — précisez si vous stockez des données de paiement, ce qui est rare car généralement gérées directement par votre prestataire de paiement, ex : Stripe]

2.3 Données liées au formulaire de contact

• Nom, prénom
• Adresse e-mail
• Contenu du message

2.4 Données de newsletter (si applicable)

• Adresse e-mail
• [à compléter — autres champs éventuels]

2.5 Données de navigation

• Adresse IP
• Données de connexion et de navigation collectées via des cookies (voir notre Politique de cookies)

Point d’attention sur les données de santé. Si votre questionnaire de réservation ou d’accueil comporte des questions sur l’état de santé du client (grossesse, pathologies, contre-indications), il s’agit de données de santé, considérées par le RGPD comme des données sensibles (article 9 du RGPD). Leur collecte nécessite en principe le consentement explicite de la personne, une information renforcée, et des mesures de sécurité particulières. [à compléter — si c’est votre cas, il est recommandé de le signaler clairement lors de la collecte et d’obtenir une case à cocher de consentement dédiée.]

3. Finalités du traitement

Vos données sont collectées et traitées pour les finalités suivantes :

Donnée	Finalité	Base légale
Données de réservation	Gestion des rendez-vous, confirmation, rappel	Exécution du contrat
Données de santé (le cas échéant)	Adaptation ou refus sécurisé de la prestation	Consentement explicite
Données de paiement	Traitement de la transaction	Exécution du contrat
Formulaire de contact	Réponse à vos demandes	Intérêt légitime
Newsletter	Envoi d’actualités et d’offres commerciales	Consentement
Données de navigation / cookies	Mesure d’audience, amélioration du site	Consentement / intérêt légitime

(À ajuster selon vos traitements réels — supprimez les lignes qui ne s’appliquent pas.)

4. Destinataires des données

Vos données peuvent être transmises aux destinataires suivants, dans la limite de ce qui est nécessaire à chaque finalité :

• Le personnel de Douce Bulle habilité à gérer les rendez-vous
• Le prestataire de réservation en ligne : [à compléter — nom du logiciel/plateforme utilisé pour la prise de rendez-vous, ex : Planity, Treatwell, Fresha, Calendly, etc.]
• Le prestataire de paiement en ligne : [à compléter — ex : Stripe, PayPal, SumUp, etc.] (si applicable)
• L’hébergeur du site : [à compléter — nom de l’hébergeur]
• [à compléter — tout autre sous-traitant : outil d’emailing, CRM, comptable, etc.]

Vos données ne sont en aucun cas vendues à des tiers à des fins commerciales. Elles ne sont partagées qu’avec les prestataires nécessaires au fonctionnement du site et de la prise de rendez-vous, dans le cadre de contrats garantissant la conformité au RGPD.

5. Transferts hors Union européenne

[À compléter selon vos outils : si l’un de vos prestataires (hébergeur, logiciel de réservation, outil d’emailing…) transfère des données hors UE, précisez-le ici et indiquez les garanties mises en place, par ex : « Certains de nos prestataires techniques peuvent être situés hors de l’Union européenne, notamment [à compléter]. Dans ce cas, ces transferts sont encadrés par des clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne ou tout autre mécanisme équivalent garantissant un niveau de protection adéquat. »]

Si tous vos prestataires sont basés dans l’UE, vous pouvez indiquer : « Vos données sont hébergées et traitées exclusivement au sein de l’Union européenne. »

6. Durée de conservation

Donnée	Durée de conservation
Données de réservation / historique client	[à compléter — ex : 3 ans à compter du dernier contact, conformément aux durées de prescription civile]
Données de santé	[à compléter — généralement conservées uniquement le temps nécessaire à la prestation, puis supprimées]
Données de facturation	10 ans (obligation légale comptable)
Données de prospection commerciale (newsletter)	3 ans à compter du dernier contact, ou jusqu’au retrait du consentement
Cookies	13 mois maximum

(À ajuster selon votre politique interne réelle — ces durées sont des exemples usuels, pas des obligations strictes hors comptabilité.)

7. Sécurité des données

Douce Bulle met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir la sécurité de vos données personnelles et d’éviter qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.

[à compléter, le cas échéant — précisez les mesures concrètes : accès protégé par mot de passe, hébergement sécurisé, chiffrement, accès limité au personnel habilité, etc.]

8. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :

• Droit d’accès : obtenir la confirmation que vos données sont traitées et en obtenir une copie
• Droit de rectification : corriger des données inexactes ou incomplètes
• Droit à l’effacement (« droit à l’oubli ») : demander la suppression de vos données, sous réserve des obligations légales de conservation
• Droit à la limitation du traitement
• Droit d’opposition, notamment pour la prospection commerciale
• Droit à la portabilité de vos données
• Droit de retirer votre consentement à tout moment, lorsque le traitement est fondé sur celui-ci (sans remettre en cause la licéité des traitements déjà effectués)
• Droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter :

• Par e-mail : [à compléter]
• Par courrier : [à compléter — adresse postale]

Une réponse vous sera apportée dans un délai maximum d’un mois.

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) : 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr

9. Cookies

Le site utilise des cookies. Pour plus d’informations sur leur utilisation et sur la façon de gérer vos préférences, veuillez consulter notre Politique de cookies (lien à insérer une fois la page créée).

10. Mineurs

Le site n’est pas destiné aux personnes de moins de [à compléter — ex : 16 ans]. Douce Bulle ne collecte pas sciemment de données concernant des mineurs sans le consentement de leurs représentants légaux.

11. Modification de la présente politique

Douce Bulle se réserve le droit de modifier la présente politique de confidentialité à tout moment, notamment pour se conformer à toute évolution législative, réglementaire ou technique. La date de dernière mise à jour figure en haut de cette page.