Mentions légales.

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site [à compléter — nom du site / URL] l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Édition du site

Le présent site est édité par :

• Raison sociale / Nom commercial : [à compléter]
• Forme juridique : [à compléter — ex : SARL, EURL, auto-entrepreneur, etc.]
• Capital social : [à compléter — si société ; supprimer cette ligne si auto-entrepreneur]
• Adresse du siège social : [à compléter]
• Numéro SIREN / SIRET : [à compléter]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter — si applicable]
• Numéro de téléphone : [à compléter]
• Adresse e-mail : [à compléter]

Directeur de la publication : [à compléter — nom et prénom du représentant légal ou du responsable de la publication]

(Si le directeur de la publication bénéficie d’une protection particulière liée à son statut, par exemple journaliste, indiquer également le nom du responsable de la rédaction.)

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

• Nom de l’hébergeur : [à compléter — ex : OVH, Wix, Squarespace, o2switch, etc.]
• Adresse : [à compléter]
• Numéro de téléphone : [à compléter]
• Site web : [à compléter]

3. Activité réglementée / Assurance professionnelle

(Section à adapter selon votre situation — les massages de bien-être ne sont pas un acte médical/paramédical en France, mais si vous employez des praticiens diplômés d’État ou détenez une assurance responsabilité civile professionnelle, il est recommandé de le préciser ici.)

• Assurance responsabilité civile professionnelle : [à compléter — nom de l’assureur et coordonnées, le cas échéant]
• Qualifications professionnelles des praticiens : [à compléter, le cas échéant]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

5. Données personnelles

Les informations recueillies sur ce site, notamment dans le cadre du formulaire de contact ou de la réservation en ligne, font l’objet d’un traitement informatique. Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles et exercer vos droits, veuillez consulter notre Politique de confidentialité (lien à insérer une fois la page créée).

6. Cookies

Le site [à compléter — nom du site] peut recourir à l’usage de cookies. Pour en savoir plus, veuillez consulter notre Politique de cookies (lien à insérer une fois la page créée).

7. Limitations de responsabilité

[Nom de l’entreprise — à compléter] ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

[Nom de l’entreprise — à compléter] ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site.

8. Litiges et médiation

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, le client peut recourir au service de médiation suivant :

• Médiateur de la consommation : [à compléter — nom et coordonnées du médiateur agréé auquel vous êtes rattaché(e)]

(Le recours à un médiateur de la consommation est obligatoire dès lors que vous vendez des prestations en ligne à des particuliers. Vous pouvez en choisir un via la liste officielle sur economie.gouv.fr.)

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Crédits

• Conception et réalisation du site : [à compléter, le cas échéant]
• Crédits photos : [à compléter, le cas échéant]